Informations sur le site operaprestige.com

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Directeur de publication : Arthur Boinet, 76 rue Beaubourg 75003 Paris, FRANCE

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Contenus du site

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Crédits

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Liens hypertexte

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Respect de la législation

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Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de [Ville] (France).

Modification de la notice légale

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